Communiqué Préstation de Serment Session Mai 2011

- Dossier à fournir pour la Prestation de Serment Session Mai 2011
L'ensemble des Architectes candidats à la prestation de serment Mai 2011 doivent se rapprocher de leurs Délégations.
le dossier à fournir comporte les pièces suivantes:
1 - Formulaire d'inscription dûment rempli (à télécharger)
2 - Copie légalisée du diplôme d'Architecte d'état reconnu par l'état ou de son équivalence le cas échéant
3 - Un extrait du registre des actes de naissance n° 12
4 - Un certificat de nationalité
5 - Une copie légalisée de la CNI
6 - Un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois
7 - 03 Photos d'identité
8 - Un reçu de versement des droits de prestation de serment (6000DA)
9 - Une attestation de fin de stage
10 - Une copie de la décision de désignation du maître de stage
11 - Un rapport de stage établi par le maître de stage
12 - Déclaration sur l'honneur (à téléccharger)
13 - Attestation d’affiliation ou de non affiliation à la CNAS
