Mentions légales

EDITEUR DU SITE
Conseil national de l'Ordre des Architectes (CNOA)
Adresse : Cité Ain Allah Bt 419 Dely Ibrahim ALGER
Tél : 021 91 73 01
Fax : 021 91 72 91
E-mail : contact[@]cnoa-dz.com
Hébergement & Développement RAPIDE PUB. www.rapidepub.com

ACCES AU SITE
L'utilisateur du site internet www.cnoa-dz.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.  Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

PROPRIETE
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive du Conseil national de l'Ordre des architectes. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse du  Conseil national de l'Ordre des architectes est interdite.